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Marques déposées par la société CARSIN
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Clos de l'Elu
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos de l'Elu
CARSIN, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3578796
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2028
Clos de l\'Elu de CARSIN

Présentation de la marque Clos de l'Elu

Déposée le 28 mai 2008 par la société CARSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos de l'Elu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la société CARSIN domicilié(e) Clos de l'Elu Saint-Aubin-de-Luigné - 49190 - VAL-DU-LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 432 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France AVOCATS, M. DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque Clos de l'Elu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos de l'Elu arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

CARSIN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE L'ELU


CARSIN, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Clos de l'Elu Saint-Aubin-de-Luigné - 49190 - VAL-DU-LAYON - France - SIREN 501432835


TGS France AVOCATS, M. DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698950 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.